PHOTO UBAYE ET INFORMATIONS

Mes photos ne sont pas libres de droits. Vous ne pouvez les utiliser sans avoir obtenu une cession.

Attention ! Tout usage non autorisé de photo ou de texte (y compris sur un forum)

sera surfacturé 250 €

Une cession de droit vous permet d'utiliser une photo pour un usage déterminé et unique. Conformément à la loi, vous devez indiquer le crédit : mon nom et celui de l'éditeur, à proximité immédiate de la photo.

Toutefois pour internet, et moyennant un supplément de 50 euros, une exception est possible. Évidemment, le tarif pour un blog n'étant que de 2 euros, vous n'aurez peut-être pas envie de payer 50 euros supplémentaires ! La disposition est surtout intéressante pour les sites commerciaux qui ne peuvent pas ou ne veulent pas, pour des raisons graphiques, afficher le crédit.

Mes photos sont en vente sur le site internet des Éditions Luigi Castelli, dans sa galerie Arana. On peut, moyennant une somme modeste à régler en carte bancaire, les utiliser sur internet (blog ou site privé ou commercial) ou pour une impression commerciale (presse, plaquette etc.).

Responsable éditorial : Didier Vereeck
Adresse postale chez le gestionnaire de mes droits : Didier Vereeck c/o Éditions Castelli BP 504 - 13091 Aix-en-Provence Cedex 2

Textes et images présentés sur le blog sont protégés et régis par le droit d’auteur français. En cas de litige, seules les juridictions françaises et le tribunal compétent seront compétents.

1. Tous les textes, titres et images sont la propriété de Didier Vereeck. L'intégralité du contenu est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. En vertu de l'article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun texte ou photo du blog ne peut être reproduit, modifié, diffusé de quelque manière que ce soit sans autorisation PRÉALABLE.

2. Toute reproduction, même partielle, doit faire l'objet d'une demande préalable, sauf cas suivants :
– usage privé non-commercial. Attention, une classe d'école ou d'université n'est pas un lieu privé, un forum est un lieu public.
– usages à titre informatif (définis au §3) sur un autre site, commercial ou non, un blog, un forum ou toute autre forme internet aux conditions du §4

3. Sont dispensées d'autorisation aux conditions du §4 exclusivement:
 – reproduction des titres et du début des articles et tous textes (romans, nouvelles etc.) avec indication de la mention « Suite : blog Ubaye de Didier Vereeck » et lien direct sur l'ensemble de cette mention
– reproduction d'une vignette photo en 72 dpi maxi 140 pixels pour le petit côté, uniquement à des fins de me présenter ou de présenter le texte, usage limité à une vignette
– reproduction de poème aux conditions suivantes : texte intégral non modifié dans sa présentation, avec un lien direct vers ma page du blog le présentant.

4. Dispenses d'autorisation pour les reproductions partielles à usage informatif définies au §3, à condition expresse qu'y soient clairement et visiblement apposés :
– mon nom Didier Vereeck
– un lien qui pointe (et qui fonctionne) vers la page d'origine de l'article ou de l'image sur mon blog (et non pas vers la page d'accueil ou une autre page)

5. Tout autre usage doit faire l'objet d'une demande d'autorisation, que j'accorde la plupart du temps (dans les 24 heures, parfois dans l'heure) tant pour les textes que pour les photos, si l'usage est utile au public, réciproquement profitable et ne cause préjudice à personne.

6. Tout usage non autorisé de photo ou de texte (y compris sur un forum) sera surfacturé 250 € par les éditions Luigi Castelli, qui gèrent mes droits.

7. Indépendamment de cette facturation, l'auteur ou son représentant, les éditions Luigi Castelli, se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon. En cas de litige les mentions légales en vigueur lors de l’événement à la base du litige seront utilisées comme base juridique. L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française.